Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASPAN
Numéro de dépôt :
1323752
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1995
Présentation de la marque ASPAN
Déposée le 19 septembre 1985 par SA) Les LABORATOIRES CORBIERE R.M.D.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPAN est expirée depuis le 19 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09