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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LES FROMENTIERS DE FRANCECapital de 3743591000 Euros
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LE PAIN DU PAPÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DU PAPÉ
SA LES FROMENTIERS DE FRANCE Société Anonyme à directoire et à conseil de surveillance Capital de 3743591000 Euros

Numéro de dépôt :
3344424
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
LE PAIN DU PAPÉ de SA LES FROMENTIERS DE FRANCECapital de 3743591000 Euros

Présentation de la marque LE PAIN DU PAPÉ

Déposée le 18 février 2005 par la Société Anonyme (SA) SA LES FROMENTIERS DE FRANCECapital de 3743591000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN DU PAPÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LES FROMENTIERS DE FRANCECapital de 3743591000 Euros domicilié(e) Farrou, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 066 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FROMENTIERS DE FRANCE domicilié(e) Farrou, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12201 - France.

La marque LE PAIN DU PAPÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DU PAPÉ est expirée depuis le 18 février 2015.


SA LES FROMENTIERS DE FRANCE Société Anonyme à directoire et à conseil de surveillance Capital de 3743591000 Euros - Farrou, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12201 - France - SIREN 418066650


LES FROMENTIERS DE FRANCE - Farrou, BP 113,12201 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12201 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 10 juillet 2009 - Gage constitué n°502767 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-10

Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Pain, pâtisserie, confiserie poudre pour faire lever. Service de restauration (alimentation).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.