Déposée le 28 août 1986 par la société SA Les Fils de Louis Mulliez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TROUBLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SA Les Fils de Louis Mulliez domicilié(e) 15, Avenue des Paraboles, 59061 ROUBAIX Cedex 1 (dossier no 2077824) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre NOLLET Chez SA Les Fils de Louis Mulliez, Service Marques domicilié(e) (dossier no 2077824) - France.
La marque TROUBLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA Les Fils de Louis Mulliez - 15, Avenue des Paraboles, 59061 ROUBAIX Cedex 1 (dossier no 2077824) - France - SIREN 475483319
Monsieur Jean Pierre NOLLET Chez SA Les Fils de Louis Mulliez, Service Marques - (dossier no 2077824) - France
Inscription le 17 avril 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°235902 - Publication au BOPI 1997-04-17
Inscription le 5 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241010 - Publication au BOPI 1997-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1996 n°2077824 - Publication au BOPI 1996-10-28
Inscription le 3 janvier 1997 - Recours en restauration n°230735 - Publication au BOPI 1997-01-03
Inscription le 3 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230695 - Publication au BOPI 1997-01-03
Inscription le 29 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208867 - Publication au BOPI 1996-10-29
Inscription le 12 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208844 - Publication au BOPI 1996-11-12
Inscription le 29 octobre 1996 - Changement d'adresse n°208867 - Publication au BOPI 1996-10-29
Inscription le 12 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°208844 - Publication au BOPI 1996-11-12
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capok, plumes, algues de mer, etc.) matières textiles fibreuses brutes;fils à tricoter en tous genres et tous autres fils de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, coton, laine angora;tissus, tissus tricotés, étoffes non tissées, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage;tous vêtements et articles d'habillement, bonneterie, bas, chaussettes, vêtements tissés à mailles et tricotés, lingerie de corps, corsets, cravates, bretelles, gants, bottes, souliers et pantoufles; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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