Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMBLE DES FONTAINES
SA Les Fils de Charles MURGAT (SA)

Numéro de dépôt :
94504770
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque OMBLE DES FONTAINES

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SA Les Fils de Charles MURGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OMBLE DES FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Les Fils de Charles MURGAT domicilié(e) Les Fontaines, 38270 BEAUFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Les Fils de Charles MURGAT Monsieur MURGAT Vincent - France.

La marque OMBLE DES FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMBLE DES FONTAINES est expirée depuis le 31 janvier 2004.

SA Les Fils de Charles MURGAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBLE GRIS DES FONTAINES , SAUMON DES FONTAINES , CRESSON DES FONTAINES , FRITURE DES FONTAINES , ARC EN CIEL DES FONTAINES


SA Les Fils de Charles MURGAT (SA) - Les Fontaines, 38270 BEAUFORT - France - SIREN 068502210


SA Les Fils de Charles MURGAT Monsieur MURGAT Vincent - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Ombles Ombles vivants Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.