Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRESSON DES FONTAINES
SA Les Fils de Charles MURGAT (SA)

Numéro de dépôt :
95577710
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque CRESSON DES FONTAINES

Déposée le 21 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SA Les Fils de Charles MURGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRESSON DES FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Les Fils de Charles MURGAT domicilié(e) Les Fontaines, 38270 BEAUFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Les Fils de Charles MURGAT Monsieur Vincent MURGAT - France.

La marque CRESSON DES FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRESSON DES FONTAINES est expirée depuis le 21 juin 2005.

SA Les Fils de Charles MURGAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBLE DES FONTAINES , OMBLE GRIS DES FONTAINES , SAUMON DES FONTAINES , FRITURE DES FONTAINES , ARC EN CIEL DES FONTAINES


SA Les Fils de Charles MURGAT (SA) - Les Fontaines, 38270 BEAUFORT - France - SIREN 068502210


SA Les Fils de Charles MURGAT Monsieur Vincent MURGAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Restauration (alimentation)