Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA les Fils de Charles MURGAT
/
ARC EN CIEL DES FONTAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL DES FONTAINES
SA les Fils de Charles MURGAT (SA)

Numéro de dépôt :
93490429
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque ARC EN CIEL DES FONTAINES

Déposée le 27 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SA les Fils de Charles MURGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC EN CIEL DES FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA les Fils de Charles MURGAT domicilié(e) Les Fontaines, 38270 BEAUFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 502 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Les Fils de Charles MURGAT Monsieur MURGAT Vincent - France.

La marque ARC EN CIEL DES FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL DES FONTAINES est expirée depuis le 27 octobre 2003.

SA les Fils de Charles MURGAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBLE DES FONTAINES , OMBLE GRIS DES FONTAINES , SAUMON DES FONTAINES , CRESSON DES FONTAINES , FRITURE DES FONTAINES


SA les Fils de Charles MURGAT (SA) - Les Fontaines, 38270 BEAUFORT - France - SIREN 068502201


SA Les Fils de Charles MURGAT Monsieur MURGAT Vincent - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Truites Truites vivantes Restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.