Déposée le 13 mars 1997 par la société SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRINCE DE LA CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la société SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE domicilié(e) CAUREL BP 3, 51420 WITRY LES REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 790 491 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE - France.
La marque PRINCE DE LA CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE LA CHAMPAGNE est expirée depuis le 13 mars 2007.
SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE - CAUREL BP 3, 51420 WITRY LES REIMS - France - SIREN 382790491
SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Pintades, dindes, cailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), produits de volailles, canards, oies, lapins, gibiers, découpes de volailles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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