Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE LA CHAMPAGNE
SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
97669215
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque PRINCE DE LA CHAMPAGNE

Déposée le 13 mars 1997 par la société SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE DE LA CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE domicilié(e) CAUREL BP 3, 51420 WITRY LES REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 790 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE - France.

La marque PRINCE DE LA CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE LA CHAMPAGNE est expirée depuis le 13 mars 2007.


SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE - CAUREL BP 3, 51420 WITRY LES REIMS - France - SIREN 382790491


SA LES ELEVEURS DE LA CHAMPAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Pintades, dindes, cailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), produits de volailles, canards, oies, lapins, gibiers, découpes de volailles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.