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Marques déposées par SA LES EDITIONS DU GULF STREAM
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MODE D'EMPLOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE D'EMPLOI
SA LES EDITIONS DU GULF STREAM
KER Pissot

Numéro de dépôt :
3277155
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014
MODE D\'EMPLOI de SA LES EDITIONS DU GULF STREAM

Présentation de la marque MODE D'EMPLOI

Déposée le 24 février 2004 par SA LES EDITIONS DU GULF STREAM et KER Pissot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE D'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Les déposants sont SA LES EDITIONS DU GULF STREAM - France et KER Pissot domicilié(e) BP 123,85350 ILE D'YEU - 85350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HÉRON Jean-Olivier EDITIONS DU GULF STREAM KER PISSOT domicilié(e) BP 123,85350 ILE D'YEU - 85350 - France.

La marque MODE D'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE D'EMPLOI est expirée depuis le 24 février 2014.

SA LES EDITIONS DU GULF STREAM a également déposé les autres marques suivantes : L'EUROPE ENCHANTEE


SA LES EDITIONS DU GULF STREAM - France

KER Pissot - BP 123,85350 ILE D'YEU - 85350 - France - SIREN 3


MONSIEUR HÉRON Jean-Olivier EDITIONS DU GULF STREAM KER PISSOT - BP 123,85350 ILE D'YEU - 85350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Produit de l'imprimerie livre, affiche, carte postale, matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils).