Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APERILLETTES
SA LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
94507261
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2013

Présentation de la marque APERILLETTES

Déposée le 15 février 1994 par la société SA LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APERILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société SA LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZI DE BELLEVUE,22970 PLOUMAGOAR (dossier no 2249777) - 22970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR LE BOURHIS SA LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZI DE BELLEVUE,22970 PLOUMAGOAR (dossier no 2249777) - 22970 - France.

La marque APERILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque APERILLETTES est expirée depuis le 23 septembre 2013.

SA LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : BIOSUN , TOAST OCEAN , COOK EXPRESS , BIO FUN


SA LES DELICES DE LA MER - ZI DE BELLEVUE,22970 PLOUMAGOAR (dossier no 2249777) - 22970 - France - SIREN 339293797


MR LE BOURHIS SA LES DELICES DE LA MER - ZI DE BELLEVUE,22970 PLOUMAGOAR (dossier no 2249777) - 22970 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249777 - Publication au BOPI 2003-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Rillettes de saumon, truite, thon, maquereau - Viande, poisson, volaille et gibier - Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits - gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles