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Marques déposées par la société sa les cateliers
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LES PETITS FROMENTELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS FROMENTELS
sa les cateliers

Numéro de dépôt :
92421281
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2002

Présentation de la marque LES PETITS FROMENTELS

Déposée le 1 juin 1992 par la société sa les cateliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS FROMENTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société sa les cateliers domicilié(e) Route de Rocquemont, 76750 BUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 082 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre KAUFFMANN DEFIAL - France.

La marque LES PETITS FROMENTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS FROMENTELS est expirée depuis le 1 juin 2002.

sa les cateliers a également déposé les autres marques suivantes : FROMENTEL


sa les cateliers - Route de Rocquemont, 76750 BUCHY - France - SIREN 383082815


Monsieur Pierre KAUFFMANN DEFIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Viande, poisson, volaille, gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles