Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACREAS
SA Les Ateliers des Fontinettes

Numéro de dépôt :
1735374
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque ACREAS

Déposée le 30 octobre 1985 par la société SA Les Ateliers des Fontinettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « ACREAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA Les Ateliers des Fontinettes domicilié(e) Ascenseur des Fontinettes, 62510 ARQUES (dossier no 2055783) - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 380 397 .

La marque ACREAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACREAS est expirée depuis le 30 octobre 2005.

SA Les Ateliers des Fontinettes a également déposé les autres marques suivantes : LEO BEY


SA Les Ateliers des Fontinettes - Ascenseur des Fontinettes, 62510 ARQUES (dossier no 2055783) - France - SIREN 577380397


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1995 n°2055783 - Publication au BOPI 1995-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

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