PHYTO SUBLIM
Présentation de la marque PHYTO SUBLIM
Déposée le 27 février 2004 par SA LES 3 CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO SUBLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTO SUBLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO SUBLIM est expirée depuis le 27 février 2014.
SA LES 3 CHENES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Inscription le 26 septembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°418497 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 7 décembre 2004 - retrait partiel n°403593 - Publication au BOPI 2004-12-07
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16