Déposée le 20 août 2003 par SA LES 3 CHENES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINCI GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est SA LES 3 CHENES domicilié(e) Z.A. La Terre Ronde,69770 VILLECHENEVE - 69770 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES 3 CHENES domicilié(e) Z.A. La Terre Ronde,69770 VILLECHENEVE - 69770 - France.
La marque MINCI GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA LES 3 CHENES - Z.A. La Terre Ronde,69770 VILLECHENEVE - 69770 - France
SA LES 3 CHENES - Z.A. La Terre Ronde,69770 VILLECHENEVE - 69770 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Substances diététiques et compléments alimentaires à usage médical ; Produits hygiéniques pour la médecine ; Aliments pour bébé ; Produits vétérinaires. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, huiles et graisses comestibles ; lait et produits laitiers ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir compléments de l'alimentation courante ; substituts de repas à base des produits précipités ; plats cuisinés et traiteurs à base des produits précipités ; additifs alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir compléments de l'alimentation courante ; substituts de repas à base des produits précipités ; plats cuisinés et traiteurs à base des produits précipités ; additifs alimentaires. Boissons diététiques et de régime non à usage médical ; Boissons à base d'extraits végétaux ; boissons diététiques à vertu amincissante ; boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières, préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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