Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCIPHARM
SA LES 3 CHENES

Numéro de dépôt :
3808615
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
CALCIPHARM de SA LES 3 CHENES

Présentation de la marque CALCIPHARM

Déposée le 21 février 2011 par SA LES 3 CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCIPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est SA LES 3 CHENES domicilié(e) ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LES 3 CHENES domicilié(e) ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France.

La marque CALCIPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCIPHARM est expirée depuis le 21 février 2021.

SA LES 3 CHENES a également déposé les autres marques suivantes : PHYTO SUBLIM , MENOPHARM , FRUIDETOX 24H MINCEUR ANTI-OXYDANT , ALERGYPACK , ALLERGYAL , ENFANT NATURE , GIROPOLIS , VEINOPHARM , POCKET DISPENSOR , MINCI GOURMAND


SA LES 3 CHENES - ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France


SA LES 3 CHENES - ZA LA TERRE RONDE - 69770 - VILLECHENEVE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682827 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Substances diététiques et complément alimentaires à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine, produits vétérinaires ; produits cosmétiques : crèmes, gels, lotions et laits, savons, huiles essentielles, produits de colorations capillaires, produits de soin capillaires, dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives ; compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique ; aliments pour bébé ; tous ses produits relevant du monopôle pharmaceutique.

Boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux, stimulantes et énergisantes ; boissons diététiques aux vertus amincissantes ; boissons non alcoolisées ; boissons gélifiées ; boissons de fruits et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.