Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVUE LA ROYALE
SA LES 2 MERS

Numéro de dépôt :
3778836
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
BELLEVUE LA ROYALE de SA LES 2 MERS

Présentation de la marque BELLEVUE LA ROYALE

Déposée le 29 octobre 2010 par la société SA LES 2 MERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEVUE LA ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la société SA LES 2 MERS domicilié(e) Camperos BP 16 - 33720 - BARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chloé LERCH, GROUPE UCCOAR domicilié(e) Z.I. Salvaza BP 1081 - 11880 - CARCASSONNE Cedex 09 - France.

La marque BELLEVUE LA ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVUE LA ROYALE est expirée depuis le 29 octobre 2020.

SA LES 2 MERS a également déposé les autres marques suivantes : SA LES 2 MERS


SA LES 2 MERS - Camperos BP 16 - 33720 - BARSAC - France - SIREN 383795622


Chloé LERCH, GROUPE UCCOAR - Z.I. Salvaza BP 1081 - 11880 - CARCASSONNE Cedex 09 - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 14 octobre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°798559 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.