Marque renouvelée - Marque en vigueur

"LOUIS CURTELEY MEURSAULT"
SA LEROY, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1366770
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2026

Présentation de la marque "LOUIS CURTELEY MEURSAULT"

Déposée le 6 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SA LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LOUIS CURTELEY MEURSAULT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LEROY domicilié(e) AUXEY-DURESSES - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque "LOUIS CURTELEY MEURSAULT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LOUIS CURTELEY MEURSAULT" arrivera à expiration en date du 6 août 2026.

SA LEROY a également déposé les autres marques suivantes : LE ROY GARDIEN DES GRANDS MILLESIMES , LE ROY , SOLEIL DE LEROY , LEROY , "Louis GRIVOT AUXEY -DURESSES" , LEROY


SA LEROY, Société anonyme - AUXEY-DURESSES - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 515520385


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319625 - Publication au BOPI 2006-07-18

Renouvellement sans limitation n°2073451 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615491 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-12

Vins.