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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA LE TROUBADOUR
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HOTEL LES CARRETTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTEL LES CARRETTES
SA LE TROUBADOUR, Société Anonyme au capital de 847.464,08 Euros

Numéro de dépôt :
3666539
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/07/2019
HOTEL LES CARRETTES de SA LE TROUBADOUR

Présentation de la marque HOTEL LES CARRETTES

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SA LE TROUBADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « HOTEL LES CARRETTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA LE TROUBADOUR domicilié(e) Hotel Les Carrettes – Les Islettes - 73450 - VALMEINIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 367 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats domicilié(e) Parc Altaïs 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LES CARRETTES est expirée depuis le 24 juillet 2019.


SA LE TROUBADOUR, Société Anonyme au capital de 847.464,08 Euros - Hotel Les Carrettes – Les Islettes - 73450 - VALMEINIER - France - SIREN 402367460


Me Nicolas BUSCHIAZZO, Cabinet IXA, Avocats - Parc Altaïs 37, rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 13 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603080 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Transport, organisation de voyages, location de véhicules de neige ou véhicules tout terrain ; accompagnement de voyageurs, organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; service de chauffeur, transport de passagers, organisation d'excursions, de voyage, visites touristiques.

Activités sportives et culturelles et notamment, club de santé (mise en forme physique), culture physique, exploitation d'installations sportives ; location d'équipement de sport (à l'exception de véhicules) et d'installations de sports ; exploitation de salles de jeux, services de discothèque ; organisation d'evènements, d'animations, d'expositions à but culturel, sportif ou éducatif, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires.

Services de restauration, services de traiteur, services de bars, services hôteliers, crèches d'enfants, exploitation de terrain de camping, maisons de retraite pour personnes âgées. Hébergement temporaire et notamment agences de logement (hôtels, pensions), location de logements temporaires ; auberges de jeunesse, chambres d'hôte, maisons de vacances, tentes ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; services de bars, café-restaurants, restaurants libre-service, cafétérias.

Soins d'hygiène et de beauté, centres de rééducation, thalassothérapie, spas.