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Marques déposées par la société SA le Papyrus
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FEUX DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUX DE LOIRE
SA le Papyrus

Numéro de dépôt :
3099150
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011

Présentation de la marque FEUX DE LOIRE

Déposée le 27 avril 2001 par la société SA le Papyrus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUX DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société SA le Papyrus domicilié(e) ZAC des Aulnaies, 1455 Rue de la Bergeresse, 45160 Olivet - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 095 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGNE Christian - France.

La marque FEUX DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUX DE LOIRE est expirée depuis le 27 avril 2011.

SA le Papyrus a également déposé les autres marques suivantes : DIF.AR.FET DIFFUSION D'ARTICLES DE FETE GROUPE LE PAPYRUS , LE GEANT DE LA FETE


SA le Papyrus - ZAC des Aulnaies, 1455 Rue de la Bergeresse, 45160 Olivet - France - SIREN 329095483


VERGNE Christian - France


Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391531 - Publication au BOPI 2004-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Feux artifices, explosifs Articles de papeterie Jeux (à l'exception des jeux automatiques à pré-paiement et des jeux conçus spécialement pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision). Jouets.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].