Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DE RÉ
SA - Le PAIN de RÉ

Numéro de dépôt :
3162679
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012
LE PAIN DE RÉ de SA - Le PAIN de RÉ

Présentation de la marque LE PAIN DE RÉ

Déposée le 26 avril 2002 par la société SA - Le PAIN de RÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAIN DE RÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société SA - Le PAIN de RÉ domicilié(e) 49 rue EDOUARD-HERRIOT,17940 RIVEDOUX - 17940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 115 719 000 871 58C .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA - Le PAIN de RÉ domicilié(e) 49 rue EDOUARD-HERRIOT,17940 RIVEDOUX - 17940 - France.

La marque LE PAIN DE RÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DE RÉ est expirée depuis le 26 avril 2012.

SA - Le PAIN de RÉ a également déposé les autres marques suivantes : PAIN DU PÊCHEUR , LA BAGUETTE DE RÉ


SA - Le PAIN de RÉ - 49 rue EDOUARD-HERRIOT,17940 RIVEDOUX - 17940 - France - SIREN 31311571900087158C


SA - Le PAIN de RÉ - 49 rue EDOUARD-HERRIOT,17940 RIVEDOUX - 17940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Pain. Farines et préparation faites de céréales, pain. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.