Marque enregistrée - Marque en vigueur

YELLOME
SA Le Foyer, SA d'HLM

Numéro de dépôt :
4185975
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2025
YELLOME de SA Le Foyer

Présentation de la marque YELLOME

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) SA Le Foyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YELLOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Le Foyer domicilié(e) 11 rue d'Iéna, CS 52119 - 16021 - ANGOULEME Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 561 820 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Le Foyer domicilié(e) 11 rue d'Iéna, CS 52119 - 16021 - ANGOULEME Cedex - France.

La marque YELLOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOME arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

SA Le Foyer a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SA Le Foyer, SA d'HLM - 11 rue d'Iéna, CS 52119 - 16021 - ANGOULEME Cedex - France - SIREN 561820481


SA Le Foyer - 11 rue d'Iéna, CS 52119 - 16021 - ANGOULEME Cedex - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 5 octobre 2018 - Concession de licence n°735468 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05

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