Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARDON
SA LE BASTION-MUNICAR

Numéro de dépôt :
1614567
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
04/09/2000
PARDON de SA LE BASTION-MUNICAR

Présentation de la marque PARDON

Déposée le 4 septembre 1990 par SA LE BASTION-MUNICAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA LE BASTION-MUNICAR, domicilié(e) 10 ROUTE DU BOIS BLANC, 18100 VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe MAGDELENAT, P.D.G. - France.

La marque PARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARDON est expirée depuis le 4 septembre 2000.

SA LE BASTION-MUNICAR a également déposé les autres marques suivantes : MP+ , FUN , TOP GUN , KILL NET , SUPER KILL


SA LE BASTION-MUNICAR - 10 ROUTE DU BOIS BLANC, 18100 VIERZON - France


Monsieur Philippe MAGDELENAT, P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Cartouches, Fusils