Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KILL NET
Numéro de dépôt :
1614568
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
04/09/2000
Présentation de la marque KILL NET
Déposée le 4 septembre 1990 par SA LE BASTION-MUNICAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « KILL NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KILL NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA LE BASTION-MUNICAR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231086 - Publication au BOPI 1997-01-14