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Marques déposées par la société SA LATREUILLE
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DUTILLAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUTILLAC
SA LATREUILLE

Numéro de dépôt :
1270104
Date de dépôt :
04/10/1983
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque DUTILLAC

Déposée le 4 octobre 1983 par la société SA LATREUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « DUTILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA LATREUILLE domicilié(e) "Pied Sec", 17260 GEMOZAC (dossier no 2024037) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul LATREUILLE Président Directeur Général SA LATREUILLE domicilié(e) (dossier no 2024037) - France.

La marque DUTILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUTILLAC est expirée depuis le 4 octobre 2003.


SA LATREUILLE - "Pied Sec", 17260 GEMOZAC (dossier no 2024037) - France - SIREN 301468153


Monsieur Jean-Paul LATREUILLE Président Directeur Général SA LATREUILLE - (dossier no 2024037) - France


Renouvellement avec limitation le 30 septembre 1993 n°2024037 - Publication au BOPI 1993-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58328 - Publication au BOPI 1991-12-12

Vins - . Liqueurs.