Déposée le 16 novembre 1987 par SA LAMSON SAUNIER DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LAMSON SAUNIER DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SA LAMSON SAUNIER DUVAL, domicilié(e) 21 rue de la REPUBLIQUE, 95370 Montigny les Cormeilles (dossier no 2101384) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP RECOULES domicilié(e) (dossier no 2101384) - France.
La marque LAMSON SAUNIER DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAMSON SAUNIER DUVAL est expirée depuis le 16 novembre 2007.
SA LAMSON SAUNIER DUVAL - 21 rue de la REPUBLIQUE, 95370 Montigny les Cormeilles (dossier no 2101384) - France
SCP RECOULES - (dossier no 2101384) - France
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1997 n°2101384 - Publication au BOPI 1997-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 13 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293350 - Publication au BOPI 2000-01-13
Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286428 - Publication au BOPI 1999-10-13
Appareils et installations de manutention;transporteurs pneumatiques, par bandes et par rouleaux, transporteurs de documents, élévateurs;monte-dossiers.Chariots transporteurs; chariots autoguidés transtockeurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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