Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOULIN DE CAREL
Numéro de dépôt :
1316375
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
LISIEUX
Date d'expiration :
13/11/1994
Présentation de la marque MOULIN DE CAREL
Déposée le 13 novembre 1984 par SA) LAITERIE DU MOULIN DE CAREL 14170 St PIERRE SUR DIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LISIEUX), la marque française « MOULIN DE CAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN DE CAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CAREL est expirée depuis le 13 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52