Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOCE®
SA LACROIX SIGNALISATION

Numéro de dépôt :
3389308
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/11/2015
VELOCE® de SA LACROIX SIGNALISATION

Présentation de la marque VELOCE®

Déposée le 2 novembre 2005 par la société SA LACROIX SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VELOCE® »

Le déposant est la société SA LACROIX SIGNALISATION domicilié(e) 8 impasse du bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cedex - 44801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LACROIX SIGNALISATION domicilié(e) 8 impasse du bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cedex - 44801 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOCE® est expirée depuis le 2 novembre 2015.

SA LACROIX SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : INALTÉA® , LX3 , CITY STARS® , OXYLUS® , ULYSSE , PHOTON® , SUSPENDULAIRE® , OXIO® , LIGHTER® , “ FORCE 3 ”


SA LACROIX SIGNALISATION - 8 impasse du bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cedex - 44801 - France - SIREN 409065984


S.A. LACROIX SIGNALISATION - 8 impasse du bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cedex - 44801 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

* signalisation lumineuse ou mécanique. * signalisation non-lumineuse et non mécanique (métallique). * signalisation non lumineuse et non mécanique (non-métallique).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.