Marque expirée - Marque en non vigueur

“ FORCE 3 ”
SA LACROIX SIGNALISATION

Numéro de dépôt :
3463083
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/11/2016
“ FORCE 3 ” de SA LACROIX SIGNALISATION

Présentation de la marque “ FORCE 3 ”

Déposée le 16 novembre 2006 par la société SA LACROIX SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « “ FORCE 3 ” »

Le déposant est la société SA LACROIX SIGNALISATION domicilié(e) 8 impasse du bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cedex - 44801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Lacroix Signalisation domicilié(e) 8 impasse du bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cedex - 44801 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ FORCE 3 ” est expirée depuis le 16 novembre 2016.

SA LACROIX SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : INALTÉA® , LX3 , CITY STARS® , OXYLUS® , ULYSSE , PHOTON® , SUSPENDULAIRE® , OXIO® , LIGHTER® , TULIP


SA LACROIX SIGNALISATION - 8 impasse du bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cedex - 44801 - France - SIREN 409065984


S.A. Lacroix Signalisation - 8 impasse du bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cedex - 44801 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

* signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique).

* signalisation lumineuse ou mécanique.

* signalisation non lumineuse et non mécanique (non-métallique).