Marque expirée - Marque en non vigueur

ASS Antilles Signalisation Services
SA Lacroix Signalisation

Numéro de dépôt :
3506060
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/06/2017
ASS Antilles Signalisation Services de SA Lacroix Signalisation

Présentation de la marque ASS Antilles Signalisation Services

Déposée le 12 juin 2007 par SA Lacroix Signalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ASS Antilles Signalisation Services »

Le déposant est SA Lacroix Signalisation domicilié(e) 8, impasse du Bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cédex - 44801 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Lacroix Signalisation domicilié(e) 8, impasse du Bourrelier, BP 4, Z.I,44801 ST HERBLAIN Cédex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASS Antilles Signalisation Services est expirée depuis le 12 juin 2017.

SA Lacroix Signalisation a également déposé les autres marques suivantes : INALTÉA® , LX3 , CITY STARS® , OXYLUS® , ULYSSE , PHOTON® , SUSPENDULAIRE® , OXIO® , LIGHTER® , “ FORCE 3 ”


SA Lacroix Signalisation - 8, impasse du Bourrelier, BP 4,44801 ST HERBLAIN Cédex - 44801 - France


SA Lacroix Signalisation - 8, impasse du Bourrelier, BP 4, Z.I,44801 ST HERBLAIN Cédex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

– signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique).

– signalisation lumineuse ou mécanique.

– signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique).