L'ELEGANTE
Présentation de la marque L'ELEGANTE
Déposée le 24 novembre 1995 par la société SA LA MEDOCAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ELEGANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ELEGANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ELEGANTE est expirée depuis le 24 novembre 2005.
SA LA MEDOCAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02