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Marques déposées par la société SA LA CARIGNANO
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TERRES COTIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES COTIERES
SA LA CARIGNANO

Numéro de dépôt :
3012385
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque TERRES COTIERES

Déposée le 29 février 2000 par la société SA LA CARIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES COTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société SA LA CARIGNANO domicilié(e) 13 ROUTE DE POUZOLLES, 34320 GABIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 437 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LA CARIGNANO - France.

La marque TERRES COTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES COTIERES est expirée depuis le 1 mars 2010.

SA LA CARIGNANO a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE L'ETANG , BOIS DES PRINCES


SA LA CARIGNANO - 13 ROUTE DE POUZOLLES, 34320 GABIAN - France - SIREN 392437414


SA LA CARIGNANO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vins d'origine contrôlée " Côteaux du Languedoc ". Vins de Pays.