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Marques déposées par SA LA CARIGNANO
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CHEMIN DE L'ETANG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMIN DE L'ETANG
SA LA CARIGNANO

Numéro de dépôt :
3012387
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque CHEMIN DE L'ETANG

Déposée le 29 février 2000 par SA LA CARIGNANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMIN DE L'ETANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est SA LA CARIGNANO, domicilié(e) 13 ROUTE DE POUZOLLES, 34320 GABIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LA CARIGNANO - France.

La marque CHEMIN DE L'ETANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN DE L'ETANG est expirée depuis le 1 mars 2010.

SA LA CARIGNANO a également déposé les autres marques suivantes : BOIS DES PRINCES , TERRES COTIERES


SA LA CARIGNANO - 13 ROUTE DE POUZOLLES, 34320 GABIAN - France


SA LA CARIGNANO - France


Inscription le 21 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459017 - Publication au BOPI 2007-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Vins d'origine contrôlée " Côteaux du Languedoc " Vins de pays.