Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATONNET
Numéro de dépôt :
1026174
Date de dépôt :
28/01/1977
Lieu de dépôt :
NANCY
Présentation de la marque BATONNET
Déposée le 28 janvier 1977 par SA L ECLAIRAGE TECHNIQUE - NANOY - 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « BATONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BATONNET est expirée depuis le 28 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013