ROY LE ROY DES COGNACS
Présentation de la marque ROY LE ROY DES COGNACS
Déposée le 21 juin 1982 par SA L. DE SALIGNAC & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ROY LE ROY DES COGNACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROY LE ROY DES COGNACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY LE ROY DES COGNACS est expirée depuis le 21 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Inscription le 26 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161475 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 19 octobre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°150525 - Publication au BOPI 1992-10-19
Inscription le 18 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66361 - Publication au BOPI 1992-08-18