Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA L'ARTESIENNE
/
L ARTESIENNE IMPRIMEUR DE VALEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ARTESIENNE IMPRIMEUR DE VALEURS
SA L'ARTESIENNE, SA

Numéro de dépôt :
4369833
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
L ARTESIENNE IMPRIMEUR DE VALEURS de SA L\'ARTESIENNE

Présentation de la marque L ARTESIENNE IMPRIMEUR DE VALEURS

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) SA L'ARTESIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ARTESIENNE IMPRIMEUR DE VALEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA L'ARTESIENNE domicilié(e) ZI les Alouettes, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 367 200 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'Artésienne, M. Brian BILLAUT domicilié(e) ZI de l'Alouette, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France.

La marque L ARTESIENNE IMPRIMEUR DE VALEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARTESIENNE IMPRIMEUR DE VALEURS arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.


SA L'ARTESIENNE, SA - ZI les Alouettes, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 367200458


l'Artésienne, M. Brian BILLAUT - ZI de l'Alouette, rue François Jacob - 62800 - LIEVIN - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.