Déposée le 13 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SA L'ALZIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Axess® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA L'ALZIT domicilié(e) chemin de Vignalis, BP 48,31130 FLOURENS - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 003 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUSCATEL CANDELIER CARRIERE-GIVANOVITCH Avocats à la Cour domicilié(e) 6 Boulingrin,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque Axess® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Axess® est expirée depuis le 13 juillet 2015.
SA L'ALZIT société anonyme - chemin de Vignalis, BP 48,31130 FLOURENS - 31130 - France - SIREN 403003973
SCP BOUSCATEL CANDELIER CARRIERE-GIVANOVITCH Avocats à la Cour - 6 Boulingrin,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
Métaux précieux et produits en ces matières à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres. Papier, cartons, stylos, articles de bureau (à l'exception des meubles), sous-mains, pots à crayons. Cuirs, malles et valises, parapluies. Miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques à savoir : bouchons en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes)en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques. Verrerie, porcelaine, faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non destinées à la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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