Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'OR… en heure
SA L'ALZIT société anonyme au capital de 240.000 euro

Numéro de dépôt :
3293980
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/05/2014
D\'OR… en heure de SA L\'ALZIT au capital de 240.000 euro

Présentation de la marque D'OR… en heure

Déposée le 26 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SA L'ALZIT au capital de 240.000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « D'OR… en heure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA L'ALZIT au capital de 240.000 euro domicilié(e) 1 bis boulevard Matabiau,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 003 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUSCATEL CANDELIER CARRIERE-GIVANOVITCH Avocats à la Cour domicilié(e) 4 place Saint-Etienne,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque D'OR… en heure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'OR… en heure est expirée depuis le 26 mai 2014.


SA L'ALZIT société anonyme au capital de 240.000 euro - 1 bis boulevard Matabiau,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 403003973


SCP BOUSCATEL CANDELIER CARRIERE-GIVANOVITCH Avocats à la Cour - 4 place Saint-Etienne,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Métaux précieux et produits en ces matières à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, cartons, stylos, articles de bureau (à l'exception des meubles), sous-mains, pots à crayons. Cuirs, malles et valises, parapluies. Miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques à savoir : bouchons en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques. Verrerie, porcelaine, faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cachepot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non destinées à la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.