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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA JULES
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A AQUA-BAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A AQUA-BAY
SA JULES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3077093
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011
A AQUA-BAY de SA JULES

Présentation de la marque A AQUA-BAY

Déposée le 17 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) SA JULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A AQUA-BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA JULES domicilié(e) 152 AVENUE ALFRED MOTTE, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque A AQUA-BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AQUA-BAY est expirée depuis le 17 janvier 2011.


SA JULES, société anonyme - 152 AVENUE ALFRED MOTTE, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 305154262


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Sacs de plage. Vêtements, chaussures, chapellerie, tous ces produits étant destinés à la plage et aux activités nautiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.