LE GRAND PAVOIS
Présentation de la marque LE GRAND PAVOIS
Déposée le 25 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SA JOSEPH LARZUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND PAVOIS est expirée depuis le 25 juillet 2010.
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168931 - Publication au BOPI 2000-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313977 - Publication au BOPI 2001-01-10
Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240623 - Publication au BOPI 1997-07-28
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166350 - Publication au BOPI 1993-12-13