Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SA “ JMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « FELINO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA “ JMS domicilié(e) Avenue J.F. Kennedy, ZI du Château Rouquey,33700 MERIGNAC (dossier no 2304202) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 591 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis Le Grand,75002 PARIS (dossier no 2304202) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA “ JMS ” Société Anonyme - Avenue J.F. Kennedy, ZI du Château Rouquey,33700 MERIGNAC (dossier no 2304202) - 33700 - France - SIREN 393591938
CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis Le Grand,75002 PARIS (dossier no 2304202) - 75002 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169823 - Publication au BOPI 1994-02-25
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2005 n°2304202 - Publication au BOPI 2005-12-30
Inscription le 7 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438608 - Publication au BOPI 2006-08-07
Renouvellement avec limitation le 30 décembre 2005 n°2067438 - Publication au BOPI 2005-12-30
Inscription le 29 juillet 2009 - Gage constitué n°504025 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29
Inscription le 15 mars 2010 - Gage constitué n°518710 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Tous vêtements y compris sous-vêtements, chaussures et articles chaussants, chapellerie, collants, bas, chaussettes, cravates, ceintures.Produits de parfumerie, cosmétiques, lotions.Articles de joaillerie, bijouterie fantaisie.Articles de bureau.Produits en cuir notamment vêtements et accessoires de vêtement en cette matière, malles, valises, parapluies, articles de voyage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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