Déposée le 29 décembre 1999 par la société SA JMG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERIAL AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est la société SA JMG domicilié(e) 8, Boulevard de l'Industrie, 85000 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 750 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard LARAIZE - France.
La marque SERIAL AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIAL AFFAIRES est expirée depuis le 29 décembre 2009.
SA JMG - 8, Boulevard de l'Industrie, 85000 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 322750662
Maître Gérard LARAIZE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
- appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - meubles, glaces (miroirs), cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; mobiles (objets pour la décoration) coussins, matelas, portes-revues, rayonnages, rayons de meubles, stores d'intérieur à lamelles, tiroirs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir poteries, pots à fleurs statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bonbonnière non en métaux précieux, carafes, cristaux (verrerie) cruches, vaisselle non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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