Marque expirée - Marque en non vigueur

ICUP
SA JLM MEDICAL Société anonyme au capital de 400.200 euros

Numéro de dépôt :
3430732
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
ICUP de SA JLM MEDICAL au capital de 400.200 euros

Présentation de la marque ICUP

Déposée le 18 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SA JLM MEDICAL au capital de 400.200 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICUP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA JLM MEDICAL au capital de 400.200 euros domicilié(e) ayant son siège social 19 rue de la Gare,94230 CACHAN - 94230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JLM MEDICAL Prise en la personne de Monsieur Paul JAECKEL Directeur Général Délégué domicilié(e) 19 rue de la Gare,94230 CACHAN - 94230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICUP est expirée depuis le 18 mai 2016.


SA JLM MEDICAL Société anonyme au capital de 400.200 euros - ayant son siège social 19 rue de la Gare,94230 CACHAN - 94230 - France


SA JLM MEDICAL Prise en la personne de Monsieur Paul JAECKEL Directeur Général Délégué - 19 rue de la Gare,94230 CACHAN - 94230 - France


Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491788 - Publication au BOPI 2009-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Métaux communs et leurs alliages.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, ventouse obstétricale.Caoutchouc ; produits en matière plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.