Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHAUDIERE D'ATRE
Numéro de dépôt :
1241552
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
23/03/1992
Présentation de la marque LA CHAUDIERE D'ATRE
Déposée le 23 mars 1982 par Sa JF METZ C E E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LA CHAUDIERE D'ATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CHAUDIERE D'ATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUDIERE D'ATRE est expirée depuis le 23 mars 1992.
Sa JF METZ C E E a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49