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Marques déposées par SA JEANNEAU
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OCCASION PRIVILEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCASION PRIVILEGE
SA JEANNEAU

Numéro de dépôt :
93481862
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2003

Présentation de la marque OCCASION PRIVILEGE

Déposée le 27 août 1993 par SA JEANNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCASION PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est SA JEANNEAU, domicilié(e) ROUTE DES SABLES, 85500 LES HERBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre MELLIER SA JEANNEAU - France.

La marque OCCASION PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCASION PRIVILEGE est expirée depuis le 27 août 2003.

SA JEANNEAU a également déposé les autres marques suivantes : ALMERIA , SUN- LEGENDE , SUN-SPARK , FLIRT , STREET'IN , DX 49 , JOD , AILE BLEUE , RJ 49 , TRINIDAD


SA JEANNEAU - ROUTE DES SABLES, 85500 LES HERBIERS - France


Jean-Pierre MELLIER SA JEANNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299528 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279801 - Publication au BOPI 1999-06-24

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

- Constructions et réparations