Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA JEAN D'AUBERVAL
/
RILLETTES DU MANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RILLETTES DU MANS
SA JEAN D'AUBERVAL

Numéro de dépôt :
97664269
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque RILLETTES DU MANS

Déposée le 14 février 1997 par la société SA JEAN D'AUBERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RILLETTES DU MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société SA JEAN D'AUBERVAL domicilié(e) ZONE ARTISANALE CESNY AUX VIGNES, 14270 MEZIDON CANON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 846 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JEAN D'AUBERVAL - France.

La marque RILLETTES DU MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILLETTES DU MANS est expirée depuis le 14 février 2007.

SA JEAN D'AUBERVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DE CESNY , JEAN D'AUBERVAL


SA JEAN D'AUBERVAL - ZONE ARTISANALE CESNY AUX VIGNES, 14270 MEZIDON CANON - France - SIREN 347846453


SA JEAN D'AUBERVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Produits ou services désignés: Charcuterie, salaisons, viandes, préparation alimentaire à base de légumes, de poissons, de viande