LE CLOS DE CESNY
Présentation de la marque LE CLOS DE CESNY
Déposée le 23 décembre 1996 par la société SA JEAN D'AUBERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DE CESNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CLOS DE CESNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657246.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE CESNY est expirée depuis le 23 décembre 2006.
SA JEAN D'AUBERVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05