Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PERMANENTS DE JEAN CLAUDE
SA JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
93456543
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque LES PERMANENTS DE JEAN CLAUDE

Déposée le 23 février 1993 par SA JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PERMANENTS DE JEAN CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est SA JEAN CLAUDE, domicilié(e) 13, rue d'Enghien, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA JEAN CLAUDE - France.

La marque LES PERMANENTS DE JEAN CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PERMANENTS DE JEAN CLAUDE est expirée depuis le 23 février 2003.

SA JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : JAYE


SA JEAN CLAUDE - 13, rue d'Enghien, 75010 PARIS - France


SA JEAN CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Cuir et imitation du cuir Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textile non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.