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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA Jean Bagnis & Fils
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CELLIER DES AUBREGADES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DES AUBREGADES
SA Jean Bagnis & Fils SA

Numéro de dépôt :
94505899
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2014

Présentation de la marque CELLIER DES AUBREGADES

Déposée le 3 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SA Jean Bagnis & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DES AUBREGADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Jean Bagnis & Fils domicilié(e) Route Taradeau,83460 LES ARCS (dossier no 2269542) - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 008 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA Jean Bagnis & Fils domicilié(e) Route Taradeau,83460 LES ARCS (dossier no 2269542) - 83460 - France.

La marque CELLIER DES AUBREGADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DES AUBREGADES est expirée depuis le 3 février 2014.


SA Jean Bagnis & Fils SA - Route Taradeau,83460 LES ARCS (dossier no 2269542) - 83460 - France - SIREN 351008263


SA Jean Bagnis & Fils - Route Taradeau,83460 LES ARCS (dossier no 2269542) - 83460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426272 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269542 - Publication au BOPI 2004-07-22

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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