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Marques déposées par la société SA Jacques FOUROUX FOIES GRAS
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FINES HALLES BOUTIQUE FRENCH FOOD RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINES HALLES BOUTIQUE FRENCH FOOD RUGBY
SA Jacques FOUROUX FOIES GRAS

Numéro de dépôt :
94510944
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque FINES HALLES BOUTIQUE FRENCH FOOD RUGBY

Déposée le 11 mars 1994 par la société SA Jacques FOUROUX FOIES GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINES HALLES BOUTIQUE FRENCH FOOD RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société SA Jacques FOUROUX FOIES GRAS domicilié(e) Z.I. de Souillac, 50 Avenue de l'Europe, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 851 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Jacques FOUROUX FOIES GRAS - France.

La marque FINES HALLES BOUTIQUE FRENCH FOOD RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINES HALLES BOUTIQUE FRENCH FOOD RUGBY est expirée depuis le 11 mars 2004.

SA Jacques FOUROUX FOIES GRAS a également déposé les autres marques suivantes : "LES BASTIDES DE GASCOGNE" , LES DELICES DU PUY DU FOU


SA Jacques FOUROUX FOIES GRAS - Z.I. de Souillac, 50 Avenue de l'Europe, 16200 JARNAC - France - SIREN 383851805


SA Jacques FOUROUX FOIES GRAS - France


Inscription le 21 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178814 - Publication au BOPI 1994-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Conserves de produits agro-alimentaires Fruits Vins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.