Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BARON J. DE MONTFORT
SA J. LEBEGUE & CIE

Numéro de dépôt :
3087632
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BARON J. DE MONTFORT

Déposée le 9 mars 2001 par la société SA J. LEBEGUE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON J. DE MONTFORT »

Le déposant est la société SA J. LEBEGUE & CIE domicilié(e) BP 100, 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 650 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC LE BIHAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SA J. LEBEGUE & CIE - BP 100, 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 596650119


MARC LE BIHAN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340567 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 16 mai 2002 - Rejet total n°346040 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Vins.