Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V CITY
SA J. DESCOS

Numéro de dépôt :
99775867
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque V CITY

Déposée le 10 février 1999 par la société SA J. DESCOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la société SA J. DESCOS domicilié(e) 3 Place KENNEDY, 33212 LANGON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 201 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA J. DESCOS Monsieur DESCOS ERIC - France.

La marque V CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V CITY est expirée depuis le 10 février 2009.


SA J. DESCOS - 3 Place KENNEDY, 33212 LANGON CEDEX - France - SIREN 471201574


SA J. DESCOS Monsieur DESCOS ERIC - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°347917 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Linge de maison